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COMITE DIRECTEUR, PARIS - 29 mars 2014

Le 30/04/2014

Synthèse et Relevés de décisions
Le trésorier ouvre la séance à 10h05.

Il explique aux membres du Comité Directeur la présence de Thomas Bieder et Anne Juliette Rohrbach par rapport à la commission électorale et souligne la présence de Francis Tissot, président d'honneur de la Fédération.
Il rappelle l'ordre du jour de la séance.

Point 1 : Approbation du PV du comité directeur du 7 décembre 2013.
Après deux propositions de modifications par le trésorier, le PV est mis au vote.

Le procès-verbal est approuvé à l'unanimité.

Point 2 : Points d'actualités
X.Huet revient sur les démissions survenues au sein du Bureau et du Comité Directeur.
Sont actées les démissions du Bureau de : Amélie Stern, Hyacinthe Carrera et Christian Cardon.
Sont actées les démissions du Comité Directeur de : Sylvie Flayols, Amélie Stern, Christian Cardon et Corinne Sauvion.
T.Bieder recommande de constituer un nouveau Bureau conformément à l'article 6 des Statuts.

Suspension de séance pour la désignation du nouveau Bureau entre les membres du Comité Directeur.

Le Comité Directeur propose la composition d'un Bureau Directeur provisoire jusqu'à la date des prochaines élections.
Il est convenu que :
- Hyacinthe Carrera exerce la fonction de président de façon provisoire conformément aux statuts : élu à l'unanimité
- Jean-Pierre Pichot exerce la fonction de vice-président de façon provisoire conformément aux statuts : (6 voix pour, 1 contre)
- Jean-Luc Sauvageot exerce la fonction de secrétaire général de façon provisoire conformément aux statuts : élu à l'unanimité.
- X.Huet conserve son poste de trésorier.

Il est précisé que le rôle de la structure formelle mise en place doit veiller au bon déroulement des affaires courantes et doit notamment convoquer l'Assemblée Générale.

Suspension de séance pour que le Bureau puisse statuer sur les comptes.

Point 3 : Finances
Le Bureau vote les comptes à l'unanimité et en fait part au Comité Directeur.
X.Huet rappelle la nécessité de faire des économies et indique que la subvention ministérielle n'est attendue en partie que courant avril.
Face à une situation déficitaire de 11 000€ à la date du 28 mars, X.Huet indique qu'il a du faire débloquer 50% du compte à terme (soit 40 000€). Il précise qu'il n'a pas souhaité donné suite à la proposition de recourir à un prêt relais.
Il redonne le contexte financier de la fédération : déficit de 35 000€ en 2010, 42 000€ en 2011, 68 000€ en 2012, 43 000€ en 2013.
Il insiste sur le travail qui doit être mené pour réduire les dépenses (frais de fonctionnement, déplacements, stages) et pour trouver des recettes comme s'était engagé à le faire C.Cardon.
M.Nestoret Ontanon indique d'une part que les dépenses des déplacements sont regardées attentivement et d'autre part que la politique de prise en charge des frais de pôles devrait sans doute être revue pour générer des économies.

Les comptes sont adoptés à l'unanimité.

Budget prévisionnel 2014
J.P Pichot souligne les problèmes de prises en charge sur les compétitions nationales qui ne bénéficient pas toutes du même montant de remboursement.
M. Nestoret Ontanon indique en effet que les compétitions organisées à l'INSEP (sans soutien de clubs organisateurs) coûtent relativement cher à la fédération compte tenu des tarifs de location du site.

Le Budget Prévisionnel est approuvé par l'ensemble des voix sauf 2 abstentions.

Montant des cotisations
Le Bureau propose qu'il n'y ait pas d'augmentation (120€ droit d'affiliation, 50e pour les Minimes et plus, 35€ en dessous).
J.P Pichot rappelle qu'il avait déjà travaillé sur une proposition de tarifs différenciés selon la pratique, question également abordée par H.Carrera.
Le Comité Directeur décide que la proposition de J.P Pichot sera transmise aux membres du CD pour analyse avant l'AG pour valider le principe des licences différenciées.

Commissaire aux comptes
X.Huet indique que le contrat du Commissaire aux Comptes arrive à échéance cette année. Le Comité Directeur valide à l'unanimité la proposition de renouveler son contrat pour une durée de 6 ans.
M. Nestoret Ontanon indique que le rapport provisoire du Commissaire aux Comptes doit être transmis au Ministère dans les meilleurs délais.


Point 4 : Commission électorale
T.Bieder indique que le PV du 6 avril 2013 est incomplet sur la composition de la commission électorale. Il explique le rôle de la commission électorale qui doit veiller au respect de la procédure.
Il est proposé pour que la commission électorale soit complète aux côtés de T.Bieder (président) et de Jean-Bernard Dagnaud.que Francis Tissot et Anne-Juliette Rohrbach, juriste en fassent partie.

H.Carrera interroge sur la possibilité que Francis Tissot devienne président de la fédération par intérim.
T.Bieder répond que F. Tissot n'étant pas membre du Comité Directeur, il ne peut prétendre à cette fonction, le président ne pouvant être choisi que parmi les membres restant du Comité Directeur.

Le Comité Directeur prend acte du fait que la commission électorale n'était pas complète et valide la proposition faite pour la compléter.

X.Huet attire l'attention des membres du Comité Directeur sur le fait que certains clubs ne sont pas en règle avec les statuts de la fédération (obligation d'avoir au moins 3 adultes licenciés sur les postes de président, trésorier et secrétaire général etc…).
Il a demandé à Elisabeth Ribeiro de préparer un courrier à l'attention des clubs concernés pour régulariser leur situation.
H.Carrera demande que l'on mette en conformité les règles avec la réalité des clubs.

J.P.Pichot soulève la question des voix suite au transfert d'activités entre le Lagardère Paris Racing et le Racing Multi Athlon par rapport au courrier reçu de Marie-Laure Huet, présidente du RMA. Il préconise que la décision soit prise au niveau juridique.
H.Carrera indique que cette question n'étant pas à l'ordre du jour, elle devra être débattue au cours de la prochaine réunion.

Point 5 : Préparation de l'AG, validation de l'ordre du jour et de la date
Le Comité Directeur propose la date du Samedi 17 mai 2014 pour l'AG.
Une réunion du Bureau sera tenue avant pour définir l'ordre du jour définitif et les documents à présenter.
Ordre du jour provisoire :
- PV de l'AG 2013 à entériner
- Rapport moral du Secrétaire Général
- Rapport financier
- Rapport du président
Le principe d'une AG ordinaire à la fin de laquelle aura lieu une élection destinée à pourvoir les postes vacants au comité directeur est retenu, conformément aux statuts.
Le Bureau provisoire s'attachera à organiser la convocation de l'AG.
La réservation de la salle (au Comité Olympique) doit être faite par Elisabeth Ribeiro.

Deux points sont abordés par rapport à l'AG :
- le prix de la licence (doit-il être traité dans la partie financière ?)
- la question de la modification des statuts
H.Carrera propose d'attendre pour les modifications de statuts : l'urgence est de créer les conditions d'un bon fonctionnement de la gouvernance. Il répond aussi à la remarque de M.Nestoret Ontanon, signalant le fait que dans le Bureau provisoire aucune femme n'occupe de fonction, contrairement à la recommandation des statuts : il précise qu'il a lui aussi noté cette situation, provisoire et qui ne s'explique que par le caractère exceptionnel des circonstances et rappelle que le prochain bureau devra reprendre cette recommandation.

Point 6 : Direction Technique Nationale
La Directrice Technique Nationale présente un document relatif aux activités de la Direction Technique (RH, compétitions, formation, développement et divers).
Elle aborde 3 questions d'actualités :
- la labellisation du pôle Espoirs conformément aux instructions ministérielles et au vote du PES
- la question de la prise en charge fédérale sur les pôles
Il est convenu par les membres du Comité Directeur que ces 2 points feront l'objet d'une priorité de la part de la nouvelle équipe.
- la question de la participation des athlètes étrangers aux Championnats de France
Les membres du Comité Directeur valident la proposition de la Direction Technique : autoriser l'ouverture à la compétition aux étrangers à condition de pouvoir repêcher les athlètes français ne rentrant pas dans les critères de sélection.
M. Nestoret Ontanon précise que le courrier d'invitation est déjà prêt et que le coût de participation pour les étrangers est déjà fixé à 130€.
X.Huet demande à ce que soit vérifié le montant que la Fédération avait demandé pour le Championnat de France Open 2012.
M. Nestoret Ontanon indique que la liste des athlètes sélectionnés pour les Championnats de France sera mise en ligne dans la première semaine d'avril.

Point 7 : Points divers
X.Huet indique que la création de sous comptes pour les pôles est en cours.
Aucune question diverse.

L'ordre du jour étant épuisé et aucune autre question n'étant évoquée, la séance est levée à 14h45.



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